Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Blaye (Gironde, France) -- Palais de justice

Source :

GeoNames : Blaye (Nouvelle-Aquitaine, Gironde)

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Cote : 4 N 277

Période : 1809 - 1863

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Projet de construction d'un tribunal civil et de commerce (1831-1835) ; nouveau projet de construction (1837-1839) ; cession gratuite du tri...

Cote : 4 N 103-104

Période : 1822 - 1936

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Elévation de la façade principale relative au troisième projet de construction du palais de justice de Blaye.

Cote : 4 N 103/8

Période : 1837 - 1837

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Elévation principale sur la rue de la Tannerie relative au quatrième projet de construction du palais de justice de Blaye.

Cote : 4 N 103/12

Période : 1840 - 1840

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Plan des combles relatif au quatrième projet de construction du palais de justice de Blaye.

Cote : 4 N 103/16

Période : 1840 - 1840

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Elévation principale relative à une construction du palais de justice de Blaye.

Cote : 4 N 103/17

Période : 1841 - 1841

Fonds : Administration et comptabilité départementales
1851-1936

Cote : 4 N 104

Période : 1851 - 1936

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Elévation principale et plan du rez-de-chaussée relatif au premier projet de construction et de restauration du palais de justice de Blaye.

Cote : 4 N 103/2

Période : 1831 - 1831

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Plan de masse relatif au deuxième projet de construction du palais de justice de Blaye.

Cote : 4 N 103/3

Période : 1835 - 1835

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Croquis au crayon du palais de justice de Blaye.

Cote : 4 N 103/7

Période : 1837 - 1837

Fonds : Administration et comptabilité départementales

Blaye (Gironde, France) -- Palais de justice

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