Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lesparre-Médoc (Gironde, France) -- Palais de justice

Source :

GeoNames : Lesparre-Médoc (Nouvelle-Aquitaine, Gironde)

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Projet d'installation du palais de justice dans l'ancien couvent des Cordeliers appartenant aux s. Constant et Bernier (1825) ; construction...

Cote : 4 N 105

Période : 1811 - 1937

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Plan général de situation relatif au premier projet de contruction du palais de justice de Lesparre.

Cote : 4 N 105/5

Période : 1831 - 1831

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Elévation principale et coupe sur la ligne A-B relatives au second projet de construction du palais de justice de Lesparre.

Cote : 4 N 105/14

Période : 1831 - 1831

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Plan de situation du palais de justice de Lesparre.

Cote : 4 N 105/16

Période : 1831 - 1831

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Plan général d'éxécution du palais de justice de Lesparre.

Cote : 4 N 105/17

Période : 1832 - 1832

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Inventaires, acquisitions, travaux d'entretien, correspondance

Cote : 4 N 279

Période : 1818 - 1926

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Inventaires, récolements

Cote : 4 N 280

Période : 1873 - 1877

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Elévation sur la façade principale et coupe sur la salle d'audience du palais de justice de Lesparre.

Cote : 4 N 105/3

Période : 1825 - 1825

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Plan général de situation du palais de justice de Lesparre.

Cote : 4 N 105/4

Période : 1831 - 1831

Fonds : Administration et comptabilité départementales
Premier projet de construction et de restauration du palais de justice de Lesparre.

Cote : 4 N 105/7

Période : 1831 - 1831

Fonds : Administration et comptabilité départementales

Lesparre-Médoc (Gironde, France) -- Palais de justice

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