Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dommartin-sur-Vraine (Vosges, France)

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Dommartin-sur-Vraine (Grand Est, Vosges) - commune
Dommartin-sur-Vraine (Grand Est,Vosges) - lieu habité

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Châtenois (4) (1069-XIXe s.) ; notices biographiques consacrées à Claude de Choiseul-Stainville, Hennezel de Valleroy et Philippe duc de Mar...

Cote : 51 J 5

Période : 1957 - 1957

Fonds : Fonds François Aymé
Dommartin-sur-Vraine, mariages (1675-1892).

Cote : 38 J 152

Période : 1675 - 1892

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
1802-1822

Cote : 8E153-105128

Période : 1802 - 1822

Fonds : Tables décennales de l'état civil
1863-1892

Cote : 8E153-105131

Période : 1863 - 1892

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Damas-aux-Bois (1905), Damas-et-Bettegney (1884-1905), Damblain (1822-1905), Darney (1810-1905), Darney-aux-Chênes (1905), Darnieulles (1905...

Cote : 4 V 7

Période : 1803 - 1905

Fonds : Administration des cultes dans les Vosges
1680-1684

Cote : Edpt152/GG_2-25399

Période : 1680 - 1684

Fonds : État civil (D à H)
1687-1695

Cote : Edpt152/GG_2-25400

Période : 1687 - 1695

Fonds : État civil (D à H)
1711-1717

Cote : Edpt152/GG_2-25404

Période : 1711 - 1717

Fonds : État civil (D à H)
1720-1722

Cote : Edpt152/GG_2-25406

Période : 1720 - 1722

Fonds : État civil (D à H)
1726-1728

Cote : Edpt152/GG_2-25408

Période : 1726 - 1728

Fonds : État civil (D à H)

Dommartin-sur-Vraine (Vosges, France)

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