Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-du-Bruel (Aveyron, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jean-du-Bruel (Occitanie, Aveyron) - commune
Saint-Jean-du-Bruel (Occitanie,Aveyron) - lieu habité

15 contenus liés

VIDAL, Charles

Cote : V/1/398

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
AUBAT, Jacques

Cote : V/1/497

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
GRAILHE, Joseph Fulcran

Cote : V/1/501

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
HÉBRARD, David

Cote : V/1/282

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
VIGNOLLES, Étienne

Cote : V/1/385

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
MASSON, Pierre

Cote : V/1/413

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
VIDAL DE TAURIAC, Antoine

Cote : V/1/413

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
VIDAL, Antoine

Cote : V/1/413

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
VIDAL, François

Cote : V/1/290

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
GUIBAL, Louis

Cote : V/1/443

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768

Saint-Jean-du-Bruel (Aveyron, France)

15 contenus liés

Liens