Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Garennes-sur-Eure (Eure, France)

Source :

GeoNames :
Garennes-sur-Eure (Normandie, Eure) - commune
Garennes-sur-Eure (Normandie, Eure) - lieu habité

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GARENNES-sur-EURE

Cote : 140 T 13 277

Période : 1800 - 1939

Fonds : Affaires culturelles (série T)
juin-septembre 1723

Cote : 60 B 1

Période : 1723 - 1723

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
novembre 1725

Cote : 60 B 4

Période : 1725 - 1725

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
1726

Cote : 60 B 6

Période : 1726 - 1726

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
janvier-novembre 1730

Cote : 60 B 10

Période : 1730 - 1730

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Réceptions d'offices

Cote : 60 B 19

Période : 1723 - 1729

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
Enregistrement de balivage et de récolements d'arbres

Cote : 60 B 20

Période : 1737 - 1737

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
1663

Cote : 73 B 4

Période : 1663 - 1663

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
juillet 1663-juillet 1665

Cote : 73 B 6

Période : 1663 - 1665

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.
novembre 1668-mars 1670

Cote : 73 B 9

Période : 1668 - 1670

Fonds : Cours et juridictions de l'ancien régime.

Garennes-sur-Eure (Eure, France)

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