Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Monistrol-sur-Loire (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - commune
Monistrol-sur-Loire (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - lieu habité

730 contenus liés

Fondation par Guillaume de Chabannes pour bâtir une maison pour les capucins.

Cote : 60 H 1

Période : 1626 - 1626

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Autorisation de Conseil d'État d'un emprunt sur le pays après l'incendie de 1689.

Cote : 60 H 2

Période : 1691 - 1691

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Actes divers.

Cote : 28 H 1

Période : 1666 - 1805

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Affectation du personnel intérieur et extérieur.

Cote : 1 Y 35

Période : 1801 - 1840

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1 Y. Etablissements pénitentiaires : fonds de la préfecture.
Dépôt départemental de Monistrol : création (1810-1811), nominations d'un architecte, d'un entrepreneur et d'un directeur (1810-1812). Compt...

Cote : 1 Y 72

Période : 1805 - 1899

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1 Y. Etablissements pénitentiaires : fonds de la préfecture.
Beauzac

Cote : 6 E 24/1-18

Période : 1690 - 1903

Fonds : Registres paroissiaux et état civil du département de la Haute-Loire (collection des greffes des tribunaux)
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 6 E 24/1

Période : 1690 - 1702

Fonds : Registres paroissiaux et état civil du département de la Haute-Loire (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès

Cote : 6 E 24/2

Période : 1807 - 1813

Fonds : Registres paroissiaux et état civil du département de la Haute-Loire (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès

Cote : 6 E 24/3

Période : 1814 - 1819

Fonds : Registres paroissiaux et état civil du département de la Haute-Loire (collection des greffes des tribunaux)
Naissances, mariages, décès

Cote : 6 E 24/4

Période : 1820 - 1826

Fonds : Registres paroissiaux et état civil du département de la Haute-Loire (collection des greffes des tribunaux)

Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire, France)

730 contenus liés

Liens