Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Génolhac (Gard, France)

Source :

GeoNames : Génolhac (Occitanie, Gard)

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Ressort de l'administration centrale

Cote : L 572

Période : 1795 - 1800

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Ressort du commissaire du Directoire

Cote : L 573

Période : 1795 - 1800

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L
Arrêts, ordonnances, mémoires et délibérations concernant les procès entre les fabricants de bas

Cote : 4 E 103

Période : 1672 - 1766

Fonds : Corporations d'arts et métiers (1436-1807) - 4 E
Folios 1 à 580. Table alphabétique

Cote : 3 P 3466

Période : 1828 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Fontarèches à Lasalle (1810-2003)
Folios 581 à 863

Cote : 3 P 3467

Période : 1828 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Fontarèches à Lasalle (1810-2003)
Première partie

Cote : 1100 W 127

Période : 1914 - 1970

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Fontarèches à Lasalle (1810-2003)
Seconde partie

Cote : 1100 W 128

Période : 1914 - 1970

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Fontarèches à Lasalle (1810-2003)
1882-1911

Cote : 3 P 3465

Période : 1882 - 1911

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Fontarèches à Lasalle (1810-2003)
1911-1970

Cote : 1100 W 126

Période : 1911 - 1970

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Fontarèches à Lasalle (1810-2003)
De la lettre A à K. Table alphabétique

Cote : 1100 W 469

Période : 1971 - 1973

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Fontarèches à Lasalle (1810-2003)

Génolhac (Gard, France)

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