Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Embrun (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Embrun (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Embrun (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Centres de vacances : déclarations de séjour.

Cote : 1154 W 10

Période : 1977 - 1977

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Centres de vacances : autorisations d'ouverture.

Cote : 1154 W 51

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Réglementation plein air (1972-1974). Centre d'animation sportive : rapports, états (1974-1975), centre de patinage, personnel enseignant (1...

Cote : 1154 W 62

Période : 1967 - 1975

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Centres de vacances : déclarations d'ouverture.

Cote : 1154 W 144

Période : 1972 - 1972

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Acquisitions de terrains pour être annexés à la place forte de Briançon (1877). Déclassement de la place forte d'Embrun dont la commune se p...

Cote : 2 R 189

Période : 1874 - 1880

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2R - Organisation de l'armée
Entretien des bâtiments militaires et ouvrages de fortification : place de Gap, caserne Reynier (1875-1910) ; place de Montdauphin (1874-191...

Cote : 2 R 192

Période : 1874 - 1929

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2R - Organisation de l'armée
Dépenses concernant les lits de militaires à la charge des communes pour Embrun, Montlyon (Montdauphin), et Briançon (1810-1814). Fixation p...

Cote : 2 R 212

Période : 1810 - 1840

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2R - Organisation de l'armée
Contrôle des déserteurs et réfractaires condamnés à l'amende. États de situation du recouvrement des amendes prononcées contre les conscrits...

Cote : 2 R 349

Période : 1800 - 1810

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2R - Organisation de l'armée
Dossiers d'ingénierie et d'instruction de demandes de subvention des communes de l'échantillon : Embrun.

Cote : 1542 W 21

Période : 1979 - 1997

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Travaux d'électrification, centres de distribution de Gap et d'Embrun.

Cote : 1288 W 5

Période : 1956 - 1967

Fonds : Bordereau de versement d'Électricité de France

Embrun (Hautes-Alpes, France)

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