Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Embrun (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Embrun (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

6 963 contenus liés

Enquête "eau et assainissement" : questionnaires et instructions. Aiguilles, La Bâtie-Vieille, Briançon, Embrun, Fouillouse, Gap et Laragne.

Cote : 1397 W 11

Période : 2001 - 2001

Fonds : Bordereau de versement du bureau de statistique agricole de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
1779-1783

Cote : 1 E 1840

Période : 1779 - 1783

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Long, Joseph Antoine I

Cote : 1 E 6367

Période : 1781 - 1840

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1781-1840

Cote : 1 E 6367

Période : 1781 - 1840

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Long, Joseph Antoine

Cote : 1 E 6220-6248

Période : 1781 - 1840

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1781-1783

Cote : 1 E 6220

Période : 1781 - 1840

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1781-1793

Cote : 1 E 6243

Période : 1781 - 1840

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1783-1785

Cote : 1 E 6221

Période : 1781 - 1840

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1783-1807

Cote : 1 E 6244

Période : 1781 - 1840

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1785-1787

Cote : 1 E 6222

Période : 1781 - 1840

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Embrun (Hautes-Alpes, France)

6 963 contenus liés

Liens

6 963 contenus liés