Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Marcellin (Isère, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Marcellin (Auvergne-Rhône-Alpes, Isère) - commune
Saint-Marcellin (Auvergne-Rhône-Alpes, Isère) - lieu habité

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1823

Cote : Dossier 2

Période : 1822 - 1828

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Grenoble

Cote : Dossier 5

Période : 1848 - 1850

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Banquet politique à Saint-Marcellin (Isère)

Cote : P 36 bis

Période : 1851 - 1851

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Testament clos de : Charlotte Geneviève Louise d'AUBERJON de MURINAIS.

Cote : 2B 4565

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Saint-Marcellin (Isère). - Étude de Maître Virieux (Antoine) : répertoire (1769-1770).

Cote : 2 E 11145

Période : 1769 - 1770

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Marcellin (Isère). - Étude de Maître Virieux (Antoine) : répertoire (1770-1771).

Cote : 2 E 11146

Période : 1770 - 1771

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Marcellin (Isère). - Étude de Maître Virieux (Antoine) : répertoire (1771-1772).

Cote : 2 E 11147

Période : 1771 - 1772

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Marcellin (Isère). - Étude de Maître Virieux (Antoine) : répertoire (1772-1773).

Cote : 2 E 11148

Période : 1772 - 1773

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Saint-Marcellin (Isère). - Étude de Maître Virieux (Antoine) : minutes (1773-1776).

Cote : 2 E 11149

Période : 1773 - 1776

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Rencontre avec M. Alain Villard, directeur général de la mairie (18 août 2005).

Cote : 2969 W 54

Période : 2005 - 2005

Fonds : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale des services.

Saint-Marcellin (Isère, France)

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