Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Serres (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Serres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Serres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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La Grave et Besse (Isère) ; Champcella et Freissinières ; canton de Saint-Bonnet ; Aiguilles et Abriès ; canton de Serres ; Antonaves et Rib...

Cote : 3 P 30

Période : 1827 - 1843

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Serres.

Cote : 1145 W 33

Période : 1934 - 1976

Fonds : Bordereau de versement du Service du cadastre des Hautes-Alpes
Serres.

Cote : 1212 W 308

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Serres.

Cote : 1212 W 309

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Givoudan, Antoine François

Cote : 1 E 5303-5304

Période : 1735 - 1747

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1735-1737

Cote : 1 E 5303

Période : 1735 - 1747

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1737-1747

Cote : 1 E 5304

Période : 1735 - 1747

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Achard, Jean-Joseph

Cote : 1 E 5253-5264

Période : 1745 - 1791

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1745-1750

Cote : 1 E 5253

Période : 1745 - 1791

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1745-1791

Cote : 1 E 5264

Période : 1745 - 1791

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Serres (Hautes-Alpes, France)

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