Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Serres (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Serres (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Procès-verbaux d'élections des maires, adjoints et conseillers municipaux : Le Saix - Vitrolles

Cote : 3 M 121

Période : 1852 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Listes électorales des communes : La Saulce - Sigottier

Cote : 3 M 154

Période : 1904 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Loi du 5 avril 1884. Serres - Upaix

Cote : 3 M 349

Période : 1884 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Savines, Savournon, Serres

Cote : 3 M 419

Période : 1871 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Sériculture, primes : états par communes.

Cote : 7 M 142

Période : 1892 - 1918

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7M - Agriculture
Aspremont, La Bâtie-Montsaléon et Serres, syndicat du canal de La Garenne.

Cote : 1289 W 25

Période : 1940 - 1955

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Le Bersac, Montrond et Serres, syndicat du canal de Guire.

Cote : 1289 W 45

Période : 1940 - 1947

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Le Bersac, Montrond et Serres, syndicat du canal de Guire.

Cote : 1289 W 46

Période : 1940 - 1956

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Serres et Sigottier, syndicat du canal Mirabeau.

Cote : 1289 W 277

Période : 1941 - 1956

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Serres, syndicat du canal du Haut-Blème.

Cote : 1289 W 278

Période : 1940 - 1956

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes

Serres (Hautes-Alpes, France)

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