Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gy (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames :
Gy (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - commune
Gy (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône) - lieu habité

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CORDEBILLOT, Jean Claude

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
VUILLEMOT, Christophe Joseph

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Gy, recensement de la population : listes nominatives

Cote : 6 M 301

Période : 1911 - 1936

Fonds : 6M - POPULATION. AFFAIRES ECONOMIQUES. STATISTIQUE
Paroisse de Gy : "Testament de Louis XVI, roi de France et de Navarre, et lettre de la reine Marie-Antoinette", brochure imprimée par ordre ...

Cote : 34 J 966

Période : 1815 - 1821

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Paroisse de Gy.- Confrérie de Sainte-Barbe : requête à l'archevêque de Besançon pour l'érection de la confrérie, statuts et autorisation de ...

Cote : 34 J 977

Période : 1700 - 1784

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Gy. Réparations de la caserne de gendarmerie : estimation des travaux à réaliser, rapports, plans (1895-1936) ; dépenses départementales (1...

Cote : 4 N 48

Période : 1895 - 1936

Fonds : 4N - IMMEUBLES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX. MOBILIER DEPARTEMENTAL. SERVICE DEPARTEMENTAL D'ARCHITECTURE
Bureau de Gy ; Actes sous-signatures privées et baux d'immeubles : boite

Cote : 3 Q 16278

Période : 1918 - 1921

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Gy ; Actes sous-signatures privées et baux d'immeubles : boite

Cote : 3 Q 16279

Période : 1922 - 1923

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Gy ; Actes sous-signatures privées et baux d'immeubles : boite

Cote : 3 Q 16280

Période : 1924 - 1925

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Bureau de Gy ; Actes sous-signatures privées et baux d'immeubles : boite

Cote : 3 Q 16281

Période : 1926 - 1926

Fonds : 3Q - ENREGISTREMENT ET TIMBRE

Gy (Haute-Saône, France)

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