Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mâcon (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Mâcon (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Mâcon (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Sceau - Mello (de) Guillaume, prévôt du Chapitre d'Amiens

Cote : 4G_SC_652/7

Période : 1284 - 1284

Fonds : Florilège de sceaux conservés aux Archives départementales de la Somme (séries G et H) et dans d'autres institutions publiques (Musée de Pic...
Blanot

Cote : EDEP 5348 - 5352

Période : 1692 - 1950

Fonds : Archives communales déposées (EDEP)
Bonnay

Cote : EDEP 4167 - 4169

Période : 1683 - 1792

Fonds : Archives communales déposées (EDEP)
Burgy

Cote : EDEP 3461

Période : 1717 - 1792

Fonds : Archives communales déposées (EDEP)
Bussières

Cote : EDEP 6720 - 6726

Période : 1668 - 1792

Fonds : Archives communales déposées (EDEP)
Chânes

Cote : EDEP 3342 - 3345, 5853

Période : 1668 - 1792

Fonds : Archives communales déposées (EDEP)
Charbonnières

Cote : EDEP 90, 3316 - 3317

Période : 1611 - 1864

Fonds : Archives communales déposées (EDEP)
Chardonnay

Cote : EDEP 7840 - 7842

Période : 1630 - 1797

Fonds : Archives communales déposées (EDEP)
Chasselas

Cote : EDEP 91, 3351 - 3366, 4958 - 4966, 7353

Période : 1628 - 1907

Fonds : Archives communales déposées (EDEP)
Chissey-lès-Mâcon

Cote : EDEP 101, 3463 - 3518, 5578 - 5606

Période : 1678 - 1900

Fonds : Archives communales déposées (EDEP)

Mâcon (Saône-et-Loire, France)

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