Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sens (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
Sens (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
Sens (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - lieu habité

7 476 contenus liés

Sens

Période : 1853 - 1853

Fonds : Cultes. Rapports et atlas des inspecteurs généraux des édifices diocésains (1853)
« Plan d'ensemble des édifices diocésains de Sens. Cathédrale + archevêché + g[ran]d séminaire » (avec détail des pièces), anonyme

Cote : CP/F/19/*/1940

Période : 1853 - 1853

Fonds : Cultes. Rapports et atlas des inspecteurs généraux des édifices diocésains (1853)
« Projet d'appropriation et de reconstruction du grand Séminaire : 2me étage » (avec détail des pièces), par Jean Boivin

Cote : CP/F/19/*/1940

Période : 1853 - 1853

Fonds : Cultes. Rapports et atlas des inspecteurs généraux des édifices diocésains (1853)
MEDERT, Charles

Cote : V/1/359

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BROCHIOT, François

Cote : V/1/362

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
TREMONT, Claude François Charles Benoît de

Cote : V/1/359

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BOURNONVILLE, Jean Charles François Esmangard de

Cote : V/1/362

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
1927-1944

Cote : 20070524/1072

Période : 1865 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
. - -Nord-Ouest (04), (19), -Ouest (30), -Sud-Ouest (38), (39). Yonne Auxerre Joigny Sens Auxerre Migennes

Cote : 19990312/150

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
Bail de sa cure, pour cinq ans, par Claude Soyer, curé de Thomery, diocèse de Sens, demeurant à Sens, à Hilaire Le Songeur, prêtre, à Thomer...

Cote : MC/ET/XXXIII/35

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)

Sens (Yonne, France)

7 476 contenus liés

Liens

7 476 contenus liés