Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sens (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
Sens (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
Sens (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - lieu habité

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Obligation par Guillaume Pelletier, capitaine de la garde nationale, demeurant ordinairement à Sens, à Antoine Noverre de Sericourt, contrôl...

Cote : MC/ET/LXXI/107

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Contrat de mariage entre Antoine Varangue, marchand libraire, rue Saint-Jean-de-Beauvais, paroisse Saint-Benoît, et Louise Aubin, fille de N...

Cote : MC/ET/I/129

Période : 1656 - 1656

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Echange par Jean Joyneau, architecte des bâtiments du roi, demeurant à Sens.

Cote : MC/ET/XXVIII/138

Période : 1716 - 1716

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Geoffroy DUSART, 26 mai 1686 - 29 janvier 1717 (étude XXVIII)
Bail par Pierre Dieudonné Benjamin (dit Eugène) Gibez, industriel, demeurant 14, cours Tarbé à Sens (Yonne), à Ernest Charles Appert, artist...

Cote : MC/ET/CXVI/1006

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave PÉRARD, 30 avril 1873 - 7 janvier 1903 (étude CXVI)
Cahier des charges pour la vente d'une maison située 50, rue Victor-Hugo à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), à la requête de Pierre Dieudon...

Cote : MC/ET/CXVI/1097

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave PÉRARD, 30 avril 1873 - 7 janvier 1903 (étude CXVI)
Contrat de mariage entre Jean Lebegle, laboureur, demeurant à Noullon, près de Sens, en Bourgogne, fils de Jean Lebegle, décédé, laboureur, ...

Cote : MC/ET/XV/14

Période : 1603 - 1603

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Richard CUVILLIER, 1594 - 1630 (étude XV)
Contrat de mariage entre Estienne Veron, âgé de 25 ans, marchand, demeurant au bout du Pont Notre Dame, fils de Jehan Veron, décédé, marchan...

Cote : MC/ET/XV/14

Période : 1603 - 1603

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Richard CUVILLIER, 1594 - 1630 (étude XV)
Vente par Marie Meunier, veuve de Philippe Bertrand, sculpteur ordinaire du roi, demeurant grande rue de Sens.

Cote : MC/ET/XV/537

Période : 1725 - 1725

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu GAILLARDIE, 26 août 1694 - 9 juillet 1727 (étude XV)
Inventaire après décès de Simon Jérôme Bourlet de Vauxcelles, à la requête de Charles Auguste Bourlet, demeurant à Sens

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Marie BOULARD, 4 janvier 1782 - 15 septembre 1808 (étude LXXIII)
. - -Nord-Ouest (04), (19), -Ouest (30), -Sud-Ouest (38), (39). Yonne Auxerre Joigny Sens Auxerre Migennes

Cote : 19990312/150

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...

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