Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Julien-en-Genevois (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

144 contenus liés

Archives postérieures à 1790

Cote : H DEPOT 36/4 Q 1, H DEPOT 36/2 Q 1, H DEPOT 36/3 Q 1, H DEPOT 36/1 Q 1, H DEPOT 36/1 S 1, H DEPOT 36/2 S 1, H DEPOT 36/1 R 1, H DEPOT 36/2 R 1, H DEPOT 36/3 R 1, H DEPOT 36/4 R 1, H DEPOT 36/1 M 1, H DEPOT 36/Z 1, H DEPOT 36/2 Q 2, H DEPOT 36/1 Q 2, H DEPO

Période : 1865 - 1981

Fonds : H DEPOT 36 - Fonds de l'hôpital de Saint-Julien-En-Genevois (1865 - 1976)
Série Q : Population (malades hospitalisés)

Cote : H DEPOT 36/4 Q 1, H DEPOT 36/2 Q 1, H DEPOT 36/3 Q 1, H DEPOT 36/1 Q 1, H DEPOT 36/2 Q 2, H DEPOT 36/1 Q 2, H DEPOT 36/2 Q 3, H DEPOT 36/1 Q 3-49, H DEPOT 36/1Q 50-58, H DEPOT 36/1 Q 59-61, H DEPOT 36/1Q 62-63

Période : 1865 - 1976

Fonds : H DEPOT 36 - Fonds de l'hôpital de Saint-Julien-En-Genevois (1865 - 1976)
Sous-série 1 Q : Admission dans l'établissement hospitalier et sorties

Cote : H DEPOT 36/1 Q 1-49, H DEPOT 36/1Q 50-58, H DEPOT 36/1 Q 59-61, H DEPOT 36/1Q 62-63

Période : 1865 - 1976

Fonds : H DEPOT 36 - Fonds de l'hôpital de Saint-Julien-En-Genevois (1865 - 1976)
Registres des malades civils

Cote : H DEPOT 36/1 Q 1-4

Période : 1865 - 1938

Fonds : H DEPOT 36 - Fonds de l'hôpital de Saint-Julien-En-Genevois (1865 - 1976)
1er trimestre 1865 - 4e trimestre 1880.

Cote : H DEPOT 36/1 Q 1

Période : 1865 - 1880

Fonds : H DEPOT 36 - Fonds de l'hôpital de Saint-Julien-En-Genevois (1865 - 1976)
1er trimestre 1881 - 3e trimestre 1898.

Cote : H DEPOT 36/1 Q 2

Période : 1881 - 1898

Fonds : H DEPOT 36 - Fonds de l'hôpital de Saint-Julien-En-Genevois (1865 - 1976)
Série M : Financement

Cote : H DEPOT 36/1 M 1-22

Période : 1882 - 1955

Fonds : H DEPOT 36 - Fonds de l'hôpital de Saint-Julien-En-Genevois (1865 - 1976)
Sous-série 1 M : Comptabilité générale de l'ordonnateur

Cote : H DEPOT 36/1 M 1-22

Période : 1882 - 1955

Fonds : H DEPOT 36 - Fonds de l'hôpital de Saint-Julien-En-Genevois (1865 - 1976)
Registre des recettes et des dépenses

Cote : H DEPOT 36/1 M 1

Période : 1882 - 1882

Fonds : H DEPOT 36 - Fonds de l'hôpital de Saint-Julien-En-Genevois (1865 - 1976)
1882.

Cote : H DEPOT 36/1 M 1

Période : 1882 - 1882

Fonds : H DEPOT 36 - Fonds de l'hôpital de Saint-Julien-En-Genevois (1865 - 1976)

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France)

144 contenus liés

Liens