Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Julien-en-Genevois (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Saint-Julien-en-Genevois (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Volume n°90 : 1951 (9 août) - 1952 (11 septembre).

Cote : 3 Q 10569

Période : 1951 - 1952

Fonds : 3Q 6952-7483, 10566-10593, 10895, 11046-11076, 11100-11122 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Saint-Julien-en-Genevois (1806-1952)
Volume n°91 : 1952 (16 septembre) - 1953 (29 décembre).

Cote : 3 Q 10570

Période : 1952 - 1953

Fonds : 3Q 6952-7483, 10566-10593, 10895, 11046-11076, 11100-11122 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Saint-Julien-en-Genevois (1806-1952)
Volume n°92 : 1954 (5 janvier) - 1955 (23 mai).

Cote : 3 Q 10571

Période : 1954 - 1955

Fonds : 3Q 6952-7483, 10566-10593, 10895, 11046-11076, 11100-11122 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Saint-Julien-en-Genevois (1806-1952)
Volume n°93 : 1955 (2 juin) - 1956 (28 décembre).

Cote : 3 Q 10572

Période : 1955 - 1956

Fonds : 3Q 6952-7483, 10566-10593, 10895, 11046-11076, 11100-11122 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Saint-Julien-en-Genevois (1806-1952)
Volume n°94 : 1957 (2 janvier) - 1959 (31 décembre).

Cote : 3 Q 10573

Période : 1957 - 1959

Fonds : 3Q 6952-7483, 10566-10593, 10895, 11046-11076, 11100-11122 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Saint-Julien-en-Genevois (1806-1952)
1959 (20 janvier) - 1960 (6 avril).

Cote : 3 Q 10574

Période : 1957 - 1959

Fonds : 3Q 6952-7483, 10566-10593, 10895, 11046-11076, 11100-11122 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Saint-Julien-en-Genevois (1806-1952)
1960 (11 avril) - 1961 (7 septembre).

Cote : 3 Q 10575

Période : 1960 - 1961

Fonds : 3Q 6952-7483, 10566-10593, 10895, 11046-11076, 11100-11122 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Saint-Julien-en-Genevois (1806-1952)
1961 (7 septembre) - 1962 (20 decembre).

Cote : 3 Q 10576

Période : 1961 - 1962

Fonds : 3Q 6952-7483, 10566-10593, 10895, 11046-11076, 11100-11122 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Saint-Julien-en-Genevois (1806-1952)
1963 (8 janvier) - 1964 (8 juillet).

Cote : 3 Q 10577

Période : 1963 - 1964

Fonds : 3Q 6952-7483, 10566-10593, 10895, 11046-11076, 11100-11122 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Saint-Julien-en-Genevois (1806-1952)
1964 (22 juillet) - 1965 (18 octobre).

Cote : 3 Q 10578

Période : 1964 - 1965

Fonds : 3Q 6952-7483, 10566-10593, 10895, 11046-11076, 11100-11122 - Fonds du bureau de l'enregistrement de Saint-Julien-en-Genevois (1806-1952)

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France)

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