Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Saint-Julien-en-Genevois (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Saint-Julien-en-Genevois

Cote : 2651 W 374-401

Période : 1962 - 1987

Fonds : 2651 W - Versement du Tribunal de grande instance de Thonon, greffe civil (1940-1987)
Maître Georges GOJON

Cote : 2651 W 374-379

Période : 1974 - 1979

Fonds : 2651 W - Versement du Tribunal de grande instance de Thonon, greffe civil (1940-1987)
1974.

Cote : 2651 W 374

Période : 1974 - 1974

Fonds : 2651 W - Versement du Tribunal de grande instance de Thonon, greffe civil (1940-1987)
1975.

Cote : 2651 W 375

Période : 1975 - 1975

Fonds : 2651 W - Versement du Tribunal de grande instance de Thonon, greffe civil (1940-1987)
1976.

Cote : 2651 W 376

Période : 1976 - 1976

Fonds : 2651 W - Versement du Tribunal de grande instance de Thonon, greffe civil (1940-1987)
1977.

Cote : 2651 W 377

Période : 1977 - 1977

Fonds : 2651 W - Versement du Tribunal de grande instance de Thonon, greffe civil (1940-1987)
1978.

Cote : 2651 W 378

Période : 1978 - 1978

Fonds : 2651 W - Versement du Tribunal de grande instance de Thonon, greffe civil (1940-1987)
1979 (1er janvier - 22 août).

Cote : 2651 W 379

Période : 1979 - 1979

Fonds : 2651 W - Versement du Tribunal de grande instance de Thonon, greffe civil (1940-1987)
Maître Jean-François GOJON

Cote : 2651 W 379-382

Période : 1979 - 1982

Fonds : 2651 W - Versement du Tribunal de grande instance de Thonon, greffe civil (1940-1987)
1979 (23 août - 31 décembre).

Cote : 2651 W 379

Période : 1979 - 1979

Fonds : 2651 W - Versement du Tribunal de grande instance de Thonon, greffe civil (1940-1987)

Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie, France)

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