Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Romans-sur-Isère (Drôme, France)

Source :

GeoNames :
Romans-sur-Isère (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - commune
Romans-sur-Isère (Auvergne-Rhône-Alpes, Drôme) - lieu habité

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Romans-sur-Isère.- Ceas,Joseph Paul.

Cote : 2 E 29711 - 29733

Période : 1778 - 1810

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
Minutes 1-334 (31 août 1778 - 18 avril 1785)

Cote : 2 E 29711

Période : 1778 - 1787

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
Minutes 335-558.

Cote : 2 E 29713

Période : 1785 - 1787

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
Procédures judiciaires et minutes 3682-3748.

Cote : 2 E 29715

Période : 1791 - 1797

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
Minutes 113-392.

Cote : 2 E 29717

Période : 1793 - 1796

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
Minutes 3749-3792.

Cote : 2 E 29719

Période : 1797 - 1805

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
Minutes 220-371.

Cote : 2 E 29721

Période : 1799 - 1801

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
Minutes 500-622.

Cote : 2 E 29723

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
Minutes 1-186

Cote : 2 E 29730

Période : 1807 - 1808

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).
Minutes 187-312

Cote : 2 E 29731

Période : 1808 - 1810

Fonds : 2 E 29642-2 E 29808 - Étude Bonnemains Hugues (Romans-sur-Isère).

Romans-sur-Isère (Drôme, France)

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