Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fleurance (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Fleurance (Occitanie, Gers) - commune
Fleurance (Occitanie, Gers) - lieu habité

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Passeport de François Laborde

Cote : 4 M 680/380

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean François Camille Leglize

Cote : 4 M 750/283

Période : 1865 - 1865

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean François Camille Leglise

Cote : 4 M 748/170

Période : 1863 - 1863

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Doazan

Cote : 4 M 747/713

Période : 1862 - 1862

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Dominique Rouquette

Cote : 4 M 678/368

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de François Daguzan

Cote : 4 M 678/180

Fonds : Passeports pour l'étranger
Caussade, Guilhaume

Cote : 3 E 1005 - 1007

Période : 1622 - 1646

Fonds : Archives notariales du Gers
1622-1629.

Cote : 3 E 1005

Période : 1622 - 1629

Fonds : Archives notariales du Gers
1635-1639.

Cote : 3 E 1006

Période : 1635 - 1639

Fonds : Archives notariales du Gers
Caussade, Jehan.

Cote : 3 E 1000 - 1004

Période : 1600 - 1622

Fonds : Archives notariales du Gers

Fleurance (Gers, France)

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