Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Samatan (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Samatan (Occitanie, Gers) - commune
Samatan (Occitanie, Gers) - lieu habité

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DUPLAN, Louis

Cote : V/1/277

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
SÉLIER, Fabien

Cote : V/1/512

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
MOIGNARD, François

Cote : V/1/447

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
CAPELLE ; CAPPELLE, Philippe

Cote : V/1/500

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
MOIGNARD, Nicolas

Cote : V/1/406

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
CONTÉ, François

Cote : V/1/418

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
DUPLAN, Pierre Joseph

Cote : V/1/418

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
VIGNAUX, Michel François de

Cote : V/1/460

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
SERRÈS, Paulin

Cote : V/1/455

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
Brocas, Eudore Marie François Casimir Berthold (1880-....)

Cote : 19800035/388/52019

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B

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