Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Terraube (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Terraube (Occitanie, Gers) - commune
Terraube (Occitanie,Gers) - lieu habité

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1826-1827.

Cote : 3 E 2086

Période : 1826 - 1827

Fonds : Archives notariales du Gers
1778-1780.

Cote : 3 E 1464

Période : 1778 - 1780

Fonds : Archives notariales du Gers
1783-1786.

Cote : 3 E 1466

Période : 1783 - 1786

Fonds : Archives notariales du Gers
an VIII-an XII.

Cote : 3 E 1470

Période : 1799 - 1804

Fonds : Archives notariales du Gers
1670-1673.

Cote : 3 E 1418

Période : 1670 - 1673

Fonds : Archives notariales du Gers
1673-1678.

Cote : 3 E 1419

Période : 1673 - 1678

Fonds : Archives notariales du Gers
1675-1678.

Cote : 3 E 1420

Période : 1675 - 1678

Fonds : Archives notariales du Gers
Caignieu, Jean.

Cote : 3 E 1421 - 1436

Période : 1680 - 1730

Fonds : Archives notariales du Gers
1680-1683.

Cote : 3 E 1425

Période : 1680 - 1683

Fonds : Archives notariales du Gers
1680-1699.

Cote : 3 E 1421

Période : 1680 - 1699

Fonds : Archives notariales du Gers

Terraube (Gers, France)

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