Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vic-Fezensac (Gers, France)

Source :

GeoNames :
Vic-Fezensac (Occitanie, Gers) - commune
Vic-Fezensac (Occitanie, Gers) - lieu habité

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Passeport de Pauline Lasserre

Cote : 4 M 755/182

Période : 1870 - 1870

Fonds : Passeports pour l'étranger
Astruc, François.

Cote : I 3909 - 3914

Période : 1541 - 1566

Fonds : Archives notariales du Gers
1558.

Cote : I 3911

Période : 1558 - 1558

Fonds : Archives notariales du Gers
1561.

Cote : I 3912

Période : 1561 - 1561

Fonds : Archives notariales du Gers
1818.

Cote : 3 E 15098

Période : 1818 - 1818

Fonds : Archives notariales du Gers
1820.

Cote : 3 E 15100

Période : 1820 - 1820

Fonds : Archives notariales du Gers
1822.

Cote : 3 E 15102

Période : 1822 - 1822

Fonds : Archives notariales du Gers
1823.

Cote : 3 E 15103

Période : 1823 - 1823

Fonds : Archives notariales du Gers
1830.

Cote : 3 E 15110

Période : 1830 - 1830

Fonds : Archives notariales du Gers
1833.

Cote : 3 E 15113

Période : 1833 - 1833

Fonds : Archives notariales du Gers

Vic-Fezensac (Gers, France)

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