Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brignemont (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Brignemont (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Brignemont (Occitanie, Haute-Garonne) - lieu habité

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Brignemont. Brignemont.

Cote : 2747 W 289

Période : 1968 - 1968

Fonds : 2747 W
Brignemont. Brignemont.

Cote : 1925 W 307

Période : 1962 - 1962

Fonds : 1925 W
Brignemont. Brignemont.

Cote : 3455 W 304

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Boulogne-sur-Gesse à Calmont.

Cote : 2 Q 2 6

Période : 1906 - 1929

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)
Brignemont, monographie communale par Marty, C., 1886.- 33 p. : ill. couleur ; 30 cm.

Cote : BH br 4° 176

Fonds : Monographies communales de la Haute Garonne
Brignemont.

Cote : 7354 W 1134 - 1203

Période : 1959 - 1987

Fonds : 7354W
Plans minutes de rénovation.

Cote : 7354 W 1134 - 1156

Période : 1959 - 1959

Fonds : 7354W
Tableau d'assemblage, éch. 1/10000.

Cote : 7354 W 1134

Période : 1959 - 1959

Fonds : 7354W
Section A.

Cote : 7354 W 1135 - 1136

Période : 1959 - 1959

Fonds : 7354W
Section A, 1ère feuille, éch. 1/2000.

Cote : 7354 W 1135

Période : 1959 - 1959

Fonds : 7354W

Brignemont (Haute-Garonne, France)

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