Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nontron (Dordogne, France ; arrondissement)

Source :

GeoNames : Nontron (Nouvelle-Aquitaine,Dordogne)

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Tribunaux paritaires des baux ruraux cantonaux et de l'arrondissement de Nontron

Cote : 2 W 27-30

Période : 1946 - 1963

Fonds : Justice
1959-1963

Cote : 2 W 30

Période : 1959 - 1963

Fonds : Justice
Election des assesseurs

Cote : 2 W 35

Période : 1946 - 1948

Fonds : Justice
Arrondissement de Nontron.

Cote : V 8

Période : 1801 - 1820

Fonds : Répertoire numérique de la série V (Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles, période 1800-1940)
Arrondissements de Nontron, Périgueux et Ribérac.

Cote : V 208

Période : 1907 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la série V (Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles, période 1800-1940)
Arrondissement de Nontron.

Cote : V 212

Période : 1910 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la série V (Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles, période 1800-1940)
Versement 0059 W

Cote : 59 W

Période : 1915 - 1957

Fonds : État des fonds administation générale
Versement 1165 W

Cote : 1165 W

Période : 1958 - 1958

Fonds : État des fonds administation générale
Versement 1330 W

Cote : 1330 W

Période : 1964 - 1975

Fonds : État des fonds administation générale
Versement 1282 W

Cote : 1282 W

Période : 1985 - 1985

Fonds : État des fonds administation générale

Nontron (Dordogne, France ; arrondissement)

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