Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bussière-Badil (Dordogne, France ; canton)

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Brantôme, Le Bugue, Bussière-Badil et Cadouin.

Cote : 5 W 46

Période : 1940 - 1947

Fonds : Affaire militaires, Guerre 1939-1945
Versement 1710 W

Cote : 1710 W

Période : 1989 - 1998

Fonds : Etat des fonds des Archives de la Dordogne
Cantons de Beaumont (1902-1935), Belvès (1879-1932), Bergerac (1889-1939), Brantôme (1901-1933), le Bugue (1895-1937), Bussière-Badil (1895-...

Cote : 1 U 7

Période : 1879 - 1940

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
Bussière-Badil

Cote : 8 U 171-188, 1542

Période : 1801 - 1945

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
Répertoires des actes et jugements (pluviôse an X-mars 1945).

Cote : 8 U 171

Période : 1801 - 1945

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
Jugements et procès-verbaux (1889, 1931).

Cote : 8 U 1542

Période : 1889 - 1931

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
Jugements civils et de simple police.

Cote : 8 U 172-176, 182

Période : 1808 - 1941

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
1808-1816

Cote : 8 U 172

Période : 1808 - 1816

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
1843-1844, 1855-1856

Cote : 8 U 173

Période : 1843 - 1856

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne
1857-1862

Cote : 8 U 174

Période : 1857 - 1862

Fonds : Fonds judicaires du département de la Dordogne

Bussière-Badil (Dordogne, France ; canton)

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