Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Escures-sur-Favières (Vendeuvre, Calvados, France)

Source :

GeoNames : Escures-sur-Favières (Normandie,Calvados)

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Syndicat de la vallée de l'Orne. Saint-Loup-de-Fribois. Ranville. Syndicat de Morteaux-Couliboeuf. Anisy. Association syndicale du Marais du...

Cote : S/12652

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Délibérations du conseil municipal

Fonds : Archives communales de Vendeuvre
Mariages (1844-1852)

Cote : 840EDT/202

Période : 1844 - 1852

Fonds : Archives communales de Vendeuvre
Naissances (1853-1872)

Cote : 840EDT/204

Période : 1853 - 1872

Fonds : Archives communales de Vendeuvre
Mariages (1873-1892)

Cote : 840EDT/208

Période : 1873 - 1892

Fonds : Archives communales de Vendeuvre
Syndicat de défense permanente contre les ennemis des cultures (1928-1929) ; syndicat agricole d'Escures-sur-Favières (1941-1942)

Cote : 840EDT/214

Période : 1928 - 1942

Fonds : Archives communales de Vendeuvre
Matrices cadastrales des propriétés foncière,s puis non bâties

Période : 1824 - 1944

Fonds : Archives communales de Vendeuvre
Folios 337-356, 360-437

Cote : 840EDT/219

Période : 1824 - 1944

Fonds : Archives communales de Vendeuvre
Matrice cadastrale des propriétés non bâties

Cote : 840EDT/221

Période : 1914 - 1935

Fonds : Archives communales de Vendeuvre
Patentes

Cote : 840EDT/224

Période : 1805 - 1854

Fonds : Archives communales de Vendeuvre

Escures-sur-Favières (Vendeuvre, Calvados, France)

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