Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sallenelles (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Sallenelles (Normandie, Calvados) - commune
Sallenelles (Normandie,Calvados) - lieu habité

257 contenus liés

Administration générale de la commune

Fonds : Archives communales de Sallenelles
Délibérations paroissiales, puis du conseil municipal

Fonds : Archives communales de Sallenelles
1788-1793

Cote : 749EDT/1/1

Période : 1788 - 1793

Fonds : Archives communales de Sallenelles
29 floréal an V-1833

Cote : 749EDT/1/2

Période : 1796 - 1833

Fonds : Archives communales de Sallenelles
1834-avril 1853

Cote : 749EDT/1/3

Période : 1834 - 1853

Fonds : Archives communales de Sallenelles
Mai 1853-16 novembre 1902

Cote : 749EDT/2/1

Période : 1853 - 1902

Fonds : Archives communales de Sallenelles
30 novembre 1902-1927

Cote : 749EDT/2/2

Période : 1902 - 1927

Fonds : Archives communales de Sallenelles
1928-9 juin 1935

Cote : 749EDT/2/3

Période : 1928 - 1935

Fonds : Archives communales de Sallenelles
9 juin 1935-26 mars 1959

Cote : 749EDT/3/1

Période : 1935 - 1959

Fonds : Archives communales de Sallenelles
Assurance : polices

Cote : 749EDT/3/2

Période : 1858 - 1949

Fonds : Archives communales de Sallenelles

Sallenelles (Calvados, France)

257 contenus liés

Liens