Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Bazoque (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
La Bazoque (Normandie, Calvados) - commune
La Bazoque (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Bazoque (La) : délibérations

Cote : 1L/1974

Période : 1793 - 1795

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
La Bazoque. Carte, notice, production

Cote : 844W/45302/9

Période : 1878 - 1878

Fonds : Atlas de l'arrondissement de Bayeux
Administration générale de la commune

Fonds : Archives communales de La Bazoque
Délibérations du conseil municipal

Fonds : Archives communales de La Bazoque
15 pluviôse an IX-13 mai 1808

Cote : 137EDT/1/1

Période : 1800 - 1808

Fonds : Archives communales de La Bazoque
3 janvier 1815-14 octobre 1827

Cote : 137EDT/1/2

Période : 1815 - 1827

Fonds : Archives communales de La Bazoque
12 mai 1828-9 mai 1831

Cote : 137EDT/1/3

Période : 1828 - 1831

Fonds : Archives communales de La Bazoque
15 janvier 1832-8 novembre 1840

Cote : 137EDT/1/4

Période : 1832 - 1840

Fonds : Archives communales de La Bazoque
8 mai 1841-19 mai 1856

Cote : 137EDT/1/5

Période : 1841 - 1856

Fonds : Archives communales de La Bazoque
23 novembre 1856-20 octobre 1876

Cote : 137EDT/1/6

Période : 1856 - 1876

Fonds : Archives communales de La Bazoque

La Bazoque (Calvados, France)

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