Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Périers-sur-le-Dan (Calvados, France)

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Périers-sur-le-Dan (Normandie, Calvados) - commune
Périers-sur-le-Dan (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Administration générale de la commune

Période : 1783 - 1968

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)

Période : 1783 - 1968

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
1823-1832

Cote : 57EDT/17

Période : 1823 - 1832

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
1833-1843

Cote : 57EDT/18

Période : 1833 - 1843

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Mariages

Cote : 57EDT/20

Période : 1844 - 1863

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
1836-1896

Cote : 57EDT/7/2

Période : 1836 - 1896

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Bulletins de ménage

Période : 1783 - 1968

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
1866

Cote : 57EDT/7/4

Période : 1866 - 1866

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Constructions nouvelles : déclarations

Cote : 57EDT/23

Période : 1904 - 1942

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
1818-1848

Cote : 57EDT/10/6

Période : 1818 - 1848

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
1917-1935

Cote : 57EDT/23

Période : 1917 - 1935

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
1851-1889

Cote : 57EDT/11/2

Période : 1851 - 1889

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
1949-1966

Cote : 57EDT/23

Période : 1949 - 1966

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Dégrèvements d'impôts

Cote : 57EDT/23

Période : 1932 - 1950

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Garde nationale

Période : 1783 - 1968

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Relevés nominatifs

Cote : 57EDT/12/4

Période : 1832 - 1850

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Feuilles de contrôle

Cote : 57EDT/12/5

Période : 1832 - 1870

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Guerre de 1870. Etat nominatif des hommes de 21 à 40 ans

Cote : 57EDT/24

Période : 1870 - 1870

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Passeports délivrés. Registre

Cote : 57EDT/12/7

Période : 1807 - 1872

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Listes électorales

Période : 1783 - 1968

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Plébiscites

Cote : 57EDT/13/3

Période : 1851 - 1870

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Législatives et sénatoriales

Cote : 57EDT/13/4

Période : 1852 - 1929

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
1822-1889

Cote : 57EDT/13/7

Période : 1822 - 1889

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Chapitres additionnels

Cote : 57EDT/24

Période : 1891 - 1966

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Comptes de gestion

Période : 1783 - 1968

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Registres de comptabilité

Cote : 57EDT/25

Période : 1956 - 1966

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Emprunt

Cote : 57EDT/14/3

Période : 1887 - 1887

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Bâtiments communaux

Période : 1783 - 1968

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Voirie

Période : 1783 - 1968

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Budgets, chapitres additionnels du service vicinal

Cote : 57EDT/26

Période : 1891 - 1959

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Elargissement du chemin n°4

Cote : 57EDT/15/2

Période : 1884 - 1885

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
1891-1966

Cote : 57EDT/26

Période : 1891 - 1966

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Comptes administratifs

Cote : 57EDT/26

Période : 1956 - 1965

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Arrêtés du conseil de préfecture

Cote : 57EDT/16/3

Période : 1828 - 1884

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Election, nomination des membres

Cote : 57EDT/26

Période : 1923 - 1936

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
La maison et la ferme

Cote : 57EDT/29

Période : 1901 - 2000

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Périers

Cote : 2C/1486

Période : 1789 - 1789

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Périers

Cote : 2C/276

Période : 1773 - 1784

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Périers-sur-le-Dan

Fonds : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
Dossiers 819BP, 2227BP

Cote : 926W/439

Fonds : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
Ranville, Douvres-la-Délivrande, Périers-sur-le-Dan, Caen et Cabourg

Cote : 93J/16

Période : 1904 - 2004

Fonds : 93J - Georges Fontenier
Notifications propriétaires

Cote : 753W/21220

Période : 1965 - 1965

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Périers-sur-le-Dan

Fonds : Délibérations (communes de Le Mo à R)
Syndicat Est

Cote : S/2422

Période : 1932 - 1935

Fonds : Syndicats, associations syndicales
21J/352 - 21J/353 : plan d'ensemble

Période : 1945 - 1945

Fonds : 21J - Marcel Poutaraud, architecte
Identification des propriétaires, documents définitifs

Cote : 753W/21219

Période : 1965 - 1965

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Pièces techniques, plans d'enquêtes, dossiers administratifs

Cote : 753W/21221

Période : 1965 - 1965

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Périers-sur-le-Than (n°877)

Fonds : 54FI. Fonds d'Ymouville
Délibérations du conseil municipal

Cote : 57EDT/1/1

Période : 1806 - 1838

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan
Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

Cote : 57EDT/1/2

Période : 1833 - 1887

Fonds : Archives communales de Périers-sur-Le-Dan

Périers-sur-le-Dan (Calvados, France)

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