Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ouffières (Calvados, France)

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Ouffières (Normandie, Calvados) - commune
Ouffières (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Naissances (1844-1852)

Cote : 832EDT/1/2

Période : 1844 - 1852

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Population-économie-statistique

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Statistique agricole

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Etats communaux (1946-1954)

Cote : 832EDT/3/3

Période : 1946 - 1954

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Atlas cadastral

Cote : 832EDT/4/1

Période : 1826 - 1826

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Etats de sections

Cote : 832EDT/4/2

Période : 1827 - 1827

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Matrice cadastrale des propriétés bâties

Cote : 832EDT/4/4

Période : 1911 - 1967

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Matrices générales des contributions

Cote : 832EDT/5/2

Période : 1833 - 1935

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Etats du montant des rôles

Cote : 832EDT/5/3

Période : 1933 - 1970

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Transport de corps. Autorisation

Cote : 832EDT/6/4

Période : 1944 - 1944

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Garde particulier. Nomination

Cote : 832EDT/6/5

Période : 1972 - 1972

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Permis de chasse

Cote : 832EDT/6/6

Période : 1949 - 1972

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Etablissements dangereux, incommodes ou insalubres (aménagement d'une fumière, vétusté d'un bâtiment, pollution d'un puits, construction d'u...

Cote : 832EDT/6/8

Période : 1963 - 1972

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Services vétérinaires : carnet de Laissez-passer

Cote : 832EDT/6/9

Période : 1960 - 1961

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote

Cote : 832EDT/7/1

Période : 1944 - 1987

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Elections politiques : procès-verbaux

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Chambre de commerce : listes électorales

Cote : 832EDT/7/9

Période : 1945 - 1958

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Conseil de prud’hommes : listes électorales

Cote : 832EDT/8/1

Période : 1945 - 1978

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

Cote : 832EDT/8/3

Période : 1951 - 1959

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Budgets primitifs

Cote : 832EDT/8/6

Période : 1944 - 1985

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Comptes administratifs

Cote : 832EDT/9/1

Période : 1943 - 1984

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Eglise. Travaux

Cote : 832EDT/9/7

Période : 1950 - 1966

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Chemins ruraux et vicinaux. Classement de la voie, communale numéro 4 dans la voirie départementale

Cote : 832EDT/10/2

Période : 1974 - 1975

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Service vicinal : chapitre additionnel

Cote : 832EDT/10/3

Période : 1959 - 1959

Fonds : Archives communales d'Ouffières
Contentieux relatif à l'usurpation d'une sente entre la commune et Monsieur Deboislaunay

Cote : 832EDT/10/5

Période : 1800 - 1845

Fonds : Archives communales d'Ouffières

Ouffières (Calvados, France)

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