Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Bû-sur-Rouvres (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Le Bû-sur-Rouvres (Normandie, Calvados) - commune
Le Bû-sur-Rouvres (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Délibérations du conseil municipal (15 août 1876-13 mai 1905)

Cote : 466EDT/1

Période : 1876 - 1905

Fonds : Archives communales du Bû-sur-Rouvres
Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)

Fonds : Archives communales du Bû-sur-Rouvres
(Mariages) an XI-1812

Cote : 466EDT/2/3

Période : 1802 - 1812

Fonds : Archives communales du Bû-sur-Rouvres
(Mariages) 1813-1822

Cote : 466EDT/3/2

Période : 1813 - 1822

Fonds : Archives communales du Bû-sur-Rouvres
1823-1832

Cote : 466EDT/3/4

Période : 1823 - 1832

Fonds : Archives communales du Bû-sur-Rouvres
(Naissances) 1873-1892

Cote : 466EDT/4/7

Période : 1873 - 1892

Fonds : Archives communales du Bû-sur-Rouvres
Règlement sanitaire (s.d.)

Cote : 466EDT/7/4

Fonds : Archives communales du Bû-sur-Rouvres
Liste électorale

Cote : 466EDT/7/5

Période : 1862 - 1862

Fonds : Archives communales du Bû-sur-Rouvres
Election d’un adjoint: procès-verbal

Cote : 466EDT/7/6

Période : 1872 - 1872

Fonds : Archives communales du Bû-sur-Rouvres
Plans topographiques de Bû-sur-Rouvres

Cote : 31Fi/33; 1Fi/1355

Période : 1946 - 1946

Fonds : Plans du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme (31FI, 1FI)

Le Bû-sur-Rouvres (Calvados, France)

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