Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tréprel (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Tréprel (Normandie, Calvados) - commune
Tréprel (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Auquainville. Les Isles-Bardel. Tréprel

Cote : S/12585

Fonds : Syndicats, associations syndicales
16 novembre 1891-22 février 1914

Cote : 692EDT/1/4

Période : 1891 - 1914

Fonds : Archives communales de Tréprel
28 juin 1914-4 mai 1929

Cote : 692EDT/2/1

Période : 1914 - 1929

Fonds : Archives communales de Tréprel
1830-1875

Cote : 692EDT/2/5

Période : 1830 - 1875

Fonds : Archives communales de Tréprel
1834-1859

Cote : 692EDT/2/8

Période : 1834 - 1859

Fonds : Archives communales de Tréprel
1854-1877 (1er)

Cote : 692EDT/3/3

Période : 1854 - 1877

Fonds : Archives communales de Tréprel
1854-1877 (2ème)

Cote : 692EDT/3/4

Période : 1854 - 1877

Fonds : Archives communales de Tréprel
Inventaire des archives et objets mobiliers

Cote : 692EDT/3/7

Période : 1859 - 1939

Fonds : Archives communales de Tréprel
Procès intenté à la commune par Mademoiselle Marie-Anne Jue relatif à la propriété du presbytère

Cote : 692EDT/3/8

Période : 1797 - 1834

Fonds : Archives communales de Tréprel
Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)

Cote : 692EDT/4

Période : 1700 - 1792

Fonds : Archives communales de Tréprel

Tréprel (Calvados, France)

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