Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bernières-le-Patry (Valdallière, Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Bernières-le-Patry (Normandie, Calvados) - commune
Bernières-le-Patry (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Blonville-sur-Mer. Blainville-sur-Orne. Anctoville. Bénouville. Bény-sur-Mer. Bernières-sur-Mer. Bernières-le-Patry

Cote : S/12646

Fonds : Syndicats, associations syndicales
n ° 55 à 59

Cote : 2753W/21

Période : 1856 - 1896

Fonds : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans d'alignement
Instruction primaire : budgets

Cote : 444EDT/28/4

Période : 1872 - 1885

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
Contingents communaux

Cote : 444EDT/28/6

Période : 1877 - 1889

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
Listes des enfants admis gratuitement

Cote : 444EDT/28/8

Période : 1850 - 1881

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
Délibérations du conseil municipal

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
An IX-1822

Cote : 444EDT/1/1

Période : 1800 - 1822

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
1823-avril 1834

Cote : 444EDT/1/2

Période : 1823 - 1834

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
Mai 1834-15 mars 1874

Cote : 444EDT/1/3

Période : 1834 - 1874

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
1816-1867

Cote : 444EDT/2

Période : 1816 - 1867

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
1724-1749

Cote : 444EDT/4/1

Période : 1724 - 1749

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
1781-1792

Cote : 444EDT/5/2

Période : 1781 - 1792

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
(Mariages) 1813-1822

Cote : 444EDT/10/2

Période : 1813 - 1822

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
Contributions foncière, des portes et fenêtres : matrices de rôles…

Cote : 444EDT/16/3

Période : 1796 - 1818

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
Atlas cadastral

Cote : 444EDT/17/1

Période : 1825 - 1825

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
Folios 479-950

Cote : 444EDT/18/1

Période : 1827 - 1913

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
Garde nationale mobile : état de recensement

Cote : 444EDT/22/4

Période : 1868 - 1868

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
Listes de jury

Cote : 444EDT/23/1

Période : 1848 - 1872

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
Elections prud'homales : listes électorales

Cote : 444EDT/24/1

Période : 1853 - 1888

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
Chapitres additionnels

Cote : 444EDT/25/2

Période : 1836 - 1889

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
Comptes de gestion

Cote : 444EDT/25/4

Période : 1811 - 1902

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
Prestations vicinales

Cote : 444EDT/26/5

Période : 1854 - 1890

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
Fabrique

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry
Budgets (1829-1906)

Cote : 444EDT/27/1

Période : 1829 - 1906

Fonds : Archives communales de Bernières-le-Patry

Bernières-le-Patry (Valdallière, Calvados, France)

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