Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sever-Calvados (Noues-de-Sienne, Calvados, France)

Source :

GeoNames : Saint-Sever-Calvados (Normandie, Calvados)

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1946

Cote : 31Fi/161; 1Fi/1414

Période : 1946 - 1946

Fonds : Plans du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme (31FI, 1FI)
Becherel, Auguste Louis (1792-....)

Cote : LH//160/14

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Argences, Aunay-sur-Odon, Bayeux, Beaumont, Beuvron, Bonnebosq, Caen, La Cambe, Cambremer, Cesny-Bois-Halbout, Champ-du-Boult, Condé-sur-Noi...

Cote : M/8869

Période : 1873 - 1918

Fonds : Sous-série 8M - Commerce et toursime
Arrondissement de Vire

Période : 1879 - 1881

Fonds : F/5866/2 - Charles-Antonin Trolonge, architecte diocésain
15 - Eglise de Saint-Sever [façade principale] cliché de la collection des monuments historiques

Cote : 8Fi/10

Période : 1895 - 1895

Fonds : 8Fi - Photographies originales de "La Normandie monumentale et pittoresque"
1809-1837

Période : 1809 - 1837

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1837-1857

Période : 1837 - 1857

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1858-1882

Période : 1858 - 1882

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1882-1908

Période : 1882 - 1908

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1908-1955

Période : 1908 - 1955

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1955-1990

Période : 1955 - 1990

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
Saint-Sever

Cote : C/5268

Période : 1734 - 1750

Fonds : Impositions
Saint-Sever

Cote : C/5881

Période : 1751 - 1791

Fonds : Impositions
Saint-Sever-Calvados

Cote : 18FI/73

Fonds : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados
Établissements Molinié frères

Cote : 924W/42-45

Fonds : 924W-925W - Dommages de guerre industriels et commerciaux (RIC) du plan national