Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sever-Calvados (Noues-de-Sienne, Calvados, France)

Source :

GeoNames : Saint-Sever-Calvados (Normandie, Calvados)

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Gendarmerie : construction et aménagement de la caserne, location, cession au département

Cote : 4N/357

Période : 1849 - 1929

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Saint-Sever

Cote : S/13061

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Actes du bureau de paix et de conciliation

Cote : 3L/1685

Période : 1794 - 1799

Fonds : 3L - Justices de paix
30 novembre 1792-an II

Cote : 3L/1688

Période : 1792 - 1794

Fonds : 3L - Justices de paix
Germinal-fructidor an III

Cote : 3L/1690

Période : 1794 - 1795

Fonds : 3L - Justices de paix
Vendémiaire an IV-fructidor an VII

Cote : 3L/1691

Période : 1795 - 1799

Fonds : 3L - Justices de paix
Police correctionnelle

Période : 1790 - 1825

Fonds : 3L - Justices de paix
Jugements

Cote : 3L/1692

Période : 1792 - 1796

Fonds : 3L - Justices de paix
Divers (voir présentation du contenu)

Cote : S/268

Période : 1844 - 1858

Fonds : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire rétroconverti)
Arrondissement de Vire

Période : 1879 - 1881

Fonds : F/5866/2 - Charles-Antonin Trolonge, architecte diocésain
Arrêtés cantonaux

Cote : 1L/1879

Période : 1799 - 1800

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Rôle de la contribution foncière de la commune de Saint-Manvieu

Cote : 1L/1882

Période : 1791 - 1791

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Rôle d’acompte

Cote : 1L/1883

Période : 1795 - 1796

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Dossiers de personnel

Cote : 2259W/3 -2259W/6

Période : 1930 - 1993

Fonds : 2259W - Sanatorium de Saint-Sever
Chemin vicinal numéro 4 de Saint-Sever à Brécey

Cote : 802EDT/52/7

Période : 1866 - 1878

Fonds : Archives communales de Saint-Sever-Calvados
Chemin vicinal numéro 66, puis de grande communication numéro 55 puis numéro 81 de Saint-Pois à Bény-Bocage

Cote : 802EDT/52/11

Période : 1871 - 1884

Fonds : Archives communales de Saint-Sever-Calvados
Chemins et terrains inutiles. Vente, échange

Cote : 802EDT/53/1

Période : 1835 - 1881

Fonds : Archives communales de Saint-Sever-Calvados
Aqueducs

Cote : 802EDT/53/7

Période : 1892 - 1938

Fonds : Archives communales de Saint-Sever-Calvados
Ponts. Construction, restauration

Cote : 802EDT/53/8

Période : 1920 - 1956

Fonds : Archives communales de Saint-Sever-Calvados
Ruisseaux. Curage, prises d'eau

Cote : 802EDT/53/9

Période : 1925 - 1956

Fonds : Archives communales de Saint-Sever-Calvados
Budgets (1824-1845)

Cote : 802EDT/54/1

Période : 1824 - 1845

Fonds : Archives communales de Saint-Sever-Calvados
Ancienne abbaye. Adjudication du mobilier

Cote : 802EDT/54/6

Période : 1791 - 1791

Fonds : Archives communales de Saint-Sever-Calvados
Extraits de délibérations (1852-1915)

Cote : 802EDT/54/9

Période : 1852 - 1915

Fonds : Archives communales de Saint-Sever-Calvados
Budgets (1844-1937)

Cote : 802EDT/55/1

Période : 1844 - 1937

Fonds : Archives communales de Saint-Sever-Calvados
Secours aux indigents (1897-1950)

Cote : 802EDT/55/11

Période : 1897 - 1950

Fonds : Archives communales de Saint-Sever-Calvados

Saint-Sever-Calvados (Noues-de-Sienne, Calvados, France)

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