Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sever-Calvados (Noues-de-Sienne, Calvados, France)

Source :

GeoNames : Saint-Sever-Calvados (Normandie, Calvados)

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Cote : MC/ET/LI/524

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme COUSINET, 30 janvier 1627 - avril 1669 (étude LI)
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Période : 1650 - 1650

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Cote : MC/ET/LI/524

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme COUSINET, 30 janvier 1627 - avril 1669 (étude LI)
LOYSEL, Jacques

Cote : V/1/294

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
LE PELLETIER, Guillaume

Cote : V/1/282

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
Echange d'une maison 93, rue du Faubourg-Poissonnière et de la terre et ferme de Boistouroude, située en la commune de Sainte-Marie Laumont ...

Cote : MC/ET/LXVIII/718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)
LE CHEVALIER, Charles François Marin

Cote : V/1/426

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
BLANCHARD, François Marie

Cote : V/1/480

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
Reconnaissance et obligation de Charlotte Elisabeth Laroche, veuve de Maurice Jean Raguideau, demeurant passage des Petits-Pères, à Pierre M...

Cote : MC/ET/LXVIII/718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)
NÉEL, Guillaume

Cote : V/1/352

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
LUCAS, Michel

Cote : V/1/228

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
ASSELIN, Jacques

Cote : V/1/381

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
LOYSEL, François

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Becherel, Auguste Louis (1792-....)

Cote : LH//160/14

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B

Saint-Sever-Calvados (Noues-de-Sienne, Calvados, France)

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