Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Marie-Laumont (Souleuvre en Bocage, Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Marie-Laumont (Normandie, Calvados) - commune
Sainte-Marie-Laumont (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Inventaire après décès : Esnault, Françoise. Rassinoux, Jacques (veuve). A la requête de Jacques Esnault, Louis Esnault, Marguerite Esnault ...

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BACQ, 29 août 1805 - 4 janvier 1819 (étude XLVII)
Bonneville-la-Louvet. Saint-Julien-le-Faucon. Sainte-Marie-Laumont. Saint-Hymer

Cote : S/12576

Fonds : Syndicats, associations syndicales
La Ferrière-au-Doyen. Victot-Pontfol. Saint-André-sur-Orne. Ouilly-du-Houley. Sainte-Marie-Laumont. Crisy. Cricqueboeuf. Saint-Martin-de-Mai...

Cote : S/12657

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Délibérations du conseil municipal

Fonds : Archives communales de Sainte-Marie-Laumont
12 novembre 1874-9 février 1908

Cote : 417EDT/1/4

Période : 1874 - 1908

Fonds : Archives communales de Sainte-Marie-Laumont
1723-25 février 1735

Cote : 417EDT/2/3

Période : 1723 - 1735

Fonds : Archives communales de Sainte-Marie-Laumont
1761-1770

Cote : 417EDT/3/3

Période : 1761 - 1770

Fonds : Archives communales de Sainte-Marie-Laumont
Baptêmes, mariages, sépultures puis Naissances, mariages, décès (1781-6 janvier 1793)

Cote : 417EDT/4/2

Période : 1781 - 1793

Fonds : Archives communales de Sainte-Marie-Laumont
Naissances (10 janvier 1793-an IV)

Cote : 417EDT/5/1

Période : 1793 - 1796

Fonds : Archives communales de Sainte-Marie-Laumont
Décès (22 janvier 1793-an IV)

Cote : 417EDT/5/3

Période : 1793 - 1796

Fonds : Archives communales de Sainte-Marie-Laumont

Sainte-Marie-Laumont (Souleuvre en Bocage, Calvados, France)

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