Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Mesnil-Bacley (Livarot-Pays-d'Auge, Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Le Mesnil-Bacley (Normandie, Calvados) - commune
Le Mesnil-Bacley (Normandie, Calvados) - lieu habité

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An V-1812

Cote : 544EDT/9

Période : 1796 - 1812

Fonds : Archives communales du Mesnil-Bacley
Population-économie-statistique

Fonds : Archives communales du Mesnil-Bacley
Listes nominatives, états nominatifs (1866-1911)

Cote : 544EDT/13

Période : 1866 - 1911

Fonds : Archives communales du Mesnil-Bacley
Livre de mutations de propriété

Cote : 544EDT/19

Période : 1819 - 1835

Fonds : Archives communales du Mesnil-Bacley
Matrice cadastrale des propriétés non bâties

Cote : 544EDT/22

Période : 1913 - 1953

Fonds : Archives communales du Mesnil-Bacley
Mandement

Cote : 544EDT/24

Période : 1947 - 1947

Fonds : Archives communales du Mesnil-Bacley
Taxe municipale sur les chiens : rôle

Cote : 544EDT/27

Période : 1908 - 1908

Fonds : Archives communales du Mesnil-Bacley
Prestation en nature

Cote : 544EDT/28

Période : 1875 - 1909

Fonds : Archives communales du Mesnil-Bacley
Affaires militaires

Fonds : Archives communales du Mesnil-Bacley
Recrutement : tableaux de recensement des classes

Cote : 544EDT/31

Période : 1816 - 1981

Fonds : Archives communales du Mesnil-Bacley

Le Mesnil-Bacley (Livarot-Pays-d'Auge, Calvados, France)

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