Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notre-Dame-de-Fresnay (Saint-Pierre-en-Auge, Calvados, France)

Source :

GeoNames : Notre-Dame-de-Fresnay (Normandie,Calvados)

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Décembre 1790-décembre 1791

Cote : 3L/1618

Période : 1790 - 1791

Fonds : 3L - Justices de paix
1792

Cote : 3L/1619

Période : 1792 - 1792

Fonds : 3L - Justices de paix
Janvier 1793-28 vendémiaire an III

Cote : 3L/1620

Période : 1793 - 1796

Fonds : 3L - Justices de paix
an VI

Cote : 3L/1622

Période : 1797 - 1798

Fonds : 3L - Justices de paix
an VII

Cote : 3L/1623

Période : 1798 - 1799

Fonds : 3L - Justices de paix
Police correctionnelle

Période : 1790 - 1825

Fonds : 3L - Justices de paix
Déclarations de grossesse

Cote : 3L/1627

Période : 1791 - 1794

Fonds : 3L - Justices de paix
19 pluviôse an II-19 frimaire an III

Cote : 852EDT/1

Période : 1793 - 1795

Fonds : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)
22 mai 1880-6 juin 1914

Cote : 852EDT/5

Période : 1880 - 1914

Fonds : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)
Extraits

Cote : 825EDT/6

Période : 1850 - 1881

Fonds : Archives communales de L'Oudon (Notre-Dame-de-Fresnay)

Notre-Dame-de-Fresnay (Saint-Pierre-en-Auge, Calvados, France)

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