Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Moutiers-Hubert (Livarot-Pays-d'Auge, Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Les Moutiers-Hubert (Normandie, Calvados) - lieu habité
Les Moutiers-Hubert (Normandie,Calvados) - commune

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Rivière de la Touques

Cote : S/12805/1-S/12805/3

Fonds : Service hydraulique
n° 107 à 112

Cote : 2753W/34

Période : 1853 - 1901

Fonds : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans d'alignement
Cahier de doléances de la paroisse des Moutiers-Hubert : copie

Cote : 547EDT/30

Période : 1789 - 1789

Fonds : Archives communales des Moutiers-Hubert
Extraits

Cote : 547EDT/2/2

Période : 1833 - 1938

Fonds : Archives communales des Moutiers-Hubert
Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures)

Cote : 547EDT/3

Période : 1693 - 1792

Fonds : Archives communales des Moutiers-Hubert
1793-an X

Période : 1636 - 1997

Fonds : Archives communales des Moutiers-Hubert
An X-1806 (naissances)

Cote : 547EDT/4/4

Période : 1801 - 1806

Fonds : Archives communales des Moutiers-Hubert
1823-1843

Cote : 547EDT/4/7

Période : 1823 - 1843

Fonds : Archives communales des Moutiers-Hubert
1854-1863

Cote : 547EDT/5/2

Période : 1854 - 1863

Fonds : Archives communales des Moutiers-Hubert
1874-1883

Cote : 547EDT/6/1

Période : 1874 - 1883

Fonds : Archives communales des Moutiers-Hubert

Les Moutiers-Hubert (Livarot-Pays-d'Auge, Calvados, France)

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