Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valsemé (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Valsemé (Normandie, Calvados) - commune
Valsemé (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Taille

Cote : 2C/2896

Période : 1632 - 1786

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Délibérations du conseil municipal

Cote : 424EDT/1

Période : 1871 - 1888

Fonds : Archives communales de Valsemé
Correspondance, pièces diverses (1837-1896), inventaires des archives et objets mobiliers (1859-1896)

Cote : 424EDT/2

Période : 1837 - 1896

Fonds : Archives communales de Valsemé
1740-9 janvier 1793

Cote : 424EDT/5

Période : 1740 - 1793

Fonds : Archives communales de Valsemé
Population, statistique

Cote : 424EDT/7

Période : 1836 - 1921

Fonds : Archives communales de Valsemé
Matrice cadastrale pour la contribution foncière, mutations cadastrales

Cote : 424EDT/10

Période : 1818 - 1820

Fonds : Archives communales de Valsemé
Elections

Période : 1668 - 1939

Fonds : Archives communales de Valsemé
Procès-verbaux

Cote : 424EDT/15

Période : 1846 - 1913

Fonds : Archives communales de Valsemé
Finances

Période : 1668 - 1939

Fonds : Archives communales de Valsemé
Cultes. Fabrique

Cote : 424EDT/20

Période : 1842 - 1906

Fonds : Archives communales de Valsemé

Valsemé (Calvados, France)

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