Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Fournet (Calvados)

Source :

GeoNames : Le Fournet (Normandie,Calvados)

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Municipalité du Fournet. Rôle de la contribution foncière

Cote : 1L/1289

Période : 1792 - 1792

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Correspondance et pièces diverses

Cote : 434EDT/1

Période : 1886 - 1887

Fonds : Archives communales du Fournet
Etat civil

Cote : 434EDT/2

Période : 1640 - 1792

Fonds : Archives communales du Fournet
Dénombrement : états nominatifs, statistique agricole

Cote : 434EDT/3

Période : 1836 - 1923

Fonds : Archives communales du Fournet
Cadastre

Période : 1640 - 1935

Fonds : Archives communales du Fournet
Atlas cadastral

Cote : 434EDT/4

Période : 1812 - 1812

Fonds : Archives communales du Fournet
Etats de sections (1820), matrice cadastrale pour la contribution foncière et portes et fenêtres (1818-1820)

Cote : 434EDT/5

Période : 1818 - 1820

Fonds : Archives communales du Fournet
Matrices cadastrales des propriétés foncières

Période : 1640 - 1935

Fonds : Archives communales du Fournet
Volume 1 (folios 1-95)

Cote : 434EDT/6

Période : 1823 - 1914

Fonds : Archives communales du Fournet
Volume 2 (folios 96-106)

Cote : 434EDT/7

Période : 1888 - 1914

Fonds : Archives communales du Fournet

Le Fournet (Calvados)

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