Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Heuland (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Heuland (Normandie, Calvados) - commune
Heuland (Normandie,Calvados) - lieu habité

124 contenus liés

Administration générale de la commune

Fonds : Archives communales d'Heuland
Délibérations du conseil municipal

Cote : 729EDT/1/1

Période : 1863 - 1897

Fonds : Archives communales d'Heuland
Etat civil

Fonds : Archives communales d'Heuland
Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)

Fonds : Archives communales d'Heuland
1665-mars 1703

Cote : 729EDT/1/2

Période : 1665 - 1703

Fonds : Archives communales d'Heuland
avril 1703-1736

Cote : 729EDT/1/3

Période : 1703 - 1736

Fonds : Archives communales d'Heuland
1737-2 janvier 1763

Cote : 729EDT/1/4

Période : 1737 - 1763

Fonds : Archives communales d'Heuland
1763-1792

Cote : 729EDT/2/1

Période : 1763 - 1792

Fonds : Archives communales d'Heuland
Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)

Fonds : Archives communales d'Heuland
Naissances (1793-an X)

Cote : 729EDT/2/2

Période : 1793 - 1802

Fonds : Archives communales d'Heuland

Heuland (Calvados, France)

124 contenus liés

Liens