Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Philbert-des-Champs (Calvados, France)

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Saint-Philbert-des-Champs (Normandie, Calvados) - commune
Saint-Philbert-des-Champs (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Documents administratifs

Cote : 2907W/30-2907W/31

Période : 1992 - 1992

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Procès-verbaux

Cote : 3170W/59

Période : 1992 - 1992

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Saint-André-sur-Orne, Saint-Aubin-d'Arquenay, Saint-Etienne-la-Thillaye, Sainte-Honorine-la-Chardonnerette, Saint-Julien-le-Faucon, Saint-Ma...

Cote : S/12959/1-S/12959/2

Fonds : Service hydraulique
Délibérations du conseil municipal

Période : 1680 - 1984

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
septembre 1837-août 1868

Cote : 350EDT/1

Période : 1837 - 1868

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
novembre 1868-octobre 1903

Cote : 350EDT/2

Période : 1868 - 1903

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
Enregistrement des lois et des décrets, déclarations de changement de domicile, correspondance

Cote : 350EDT/3

Période : 1789 - 1797

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)

Période : 1680 - 1984

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
4 novembre 1680-1681, 1713-6 janvier 1723

Cote : 350EDT/4

Période : 1680 - 1723

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)

Période : 1680 - 1984

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
an XI-1812

Cote : 350EDT/11

Période : 1802 - 1812

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
1844-1852

Cote : 350EDT/15

Période : 1844 - 1852

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
1853-1862

Cote : 350EDT/16

Période : 1853 - 1862

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
Jugement de rectification d'acte d'état civil (Lecanteur, Fernand)

Cote : 350EDT/19

Période : 1902 - 1902

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
Mouvement de la population

Cote : 350EDT/20

Période : 1898 - 1906

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties

Cote : 350EDT/41

Période : 1832 - 1914

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
1911-1935

Cote : 350EDT/43

Période : 1911 - 1935

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
Liste des contribuables assujettis à l'impôt

Cote : 350EDT/30

Période : 1935 - 1935

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
Affaires militaires

Période : 1680 - 1984

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
Mise en bière : procès-verbal

Cote : 350EDT/39

Période : 1921 - 1921

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
Etrangers. Demande de carte d'identité

Cote : 350EDT/40

Période : 1931 - 1931

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
Elections

Période : 1680 - 1984

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
Elections politiques : procès-verbaux

Cote : 350EDT/49

Période : 1858 - 1984

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
Bâtiments et biens communaux

Période : 1680 - 1984

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs
Bâtiments communaux. Travaux d'entretien

Cote : 350EDT/53

Période : 1858 - 1939

Fonds : Archives communales de Saint-Philbert-des-Champs

Saint-Philbert-des-Champs (Calvados, France)

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