Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bures-les-Monts (Souleuvre en Bocage, Calvados, France)

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Bures-les-Monts (Normandie, Calvados) - lieu habité
Bures-les-Monts (Normandie,Calvados) - commune

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29 août 1926-12 avril 1965

Cote : 12EDT/13

Période : 1926 - 1965

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
1747-1760

Cote : 12EDT/1/3

Période : 1747 - 1760

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
an V-1812

Période : 1699 - 1992

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
Naissances

Cote : 12EDT/2

Période : 1796 - 1812

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
Mariages

Cote : 12EDT/3

Période : 1796 - 1812

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
Mariages

Cote : 12EDT/6

Période : 1813 - 1822

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
1844-1852

Période : 1699 - 1992

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
Naissances

Cote : 12EDT/16

Période : 1844 - 1852

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
Décès

Cote : 12EDT/18

Période : 1844 - 1852

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
1853-1872

Période : 1699 - 1992

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
Naissances

Cote : 12EDT/19

Période : 1853 - 1872

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
Population, agriculture, statistiques

Période : 1699 - 1992

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
1896-1980

Cote : 12EDT/26

Période : 1896 - 1980

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
Sinistres. Statistiques

Cote : 12EDT/27

Période : 1898 - 1923

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
1910-1963

Cote : 12EDT/27

Période : 1910 - 1963

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
Cadastre

Période : 1699 - 1992

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
Matrice cadastrale des propriétés bâties

Période : 1699 - 1992

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
Plans

Cote : 12EDT/34

Période : 1964 - 1964

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

Cote : 12EDT/36

Période : 1964 - 1975

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
Déclaration, recensement, classement des chevaux

Cote : 12EDT/40

Période : 1881 - 1940

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
Police, hygiène publique

Cote : 12EDT/41

Période : 1886 - 1983

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
Elections politiques : procès-verbaux

Cote : 12EDT/42

Période : 1899 - 1992

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
Elections professionnelles

Période : 1699 - 1992

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
1932-1980

Cote : 12EDT/44

Période : 1932 - 1980

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts
1956-1977

Cote : 12EDT/46

Période : 1956 - 1977

Fonds : Archives communales de Bures-les-Monts

Bures-les-Monts (Souleuvre en Bocage, Calvados, France)

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