Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bures-les-Monts (Souleuvre en Bocage, Calvados, France)

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Bures-les-Monts (Normandie, Calvados) - lieu habité
Bures-les-Monts (Normandie,Calvados) - commune

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Bures-les-Monts : Les gorges de la Vire (n°1 - 3)

Cote : 18FI/10

Fonds : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados
Bures

Cote : C/5161

Période : 1734 - 1750

Fonds : Impositions
1791-7 août 1836

Cote : 12EDT/9

Période : 1791 - 1836

Fonds : Délibérations (communes de A à D)
19 octobre 1836-13 février 1876

Cote : 12EDT/10

Période : 1836 - 1876

Fonds : Délibérations (communes de A à D)
13 février 1876-24 mars 1907

Cote : 12EDT/11

Période : 1876 - 1907

Fonds : Délibérations (communes de A à D)
Bures

Cote : C/5748

Période : 1750 - 1791

Fonds : Impositions
7 avril 1907-13 juin 1926

Cote : 12EDT/12

Période : 1907 - 1926

Fonds : Délibérations (communes de A à D)
29 août 1926-12 avril 1965

Cote : 12EDT/13

Période : 1926 - 1965

Fonds : Délibérations (communes de A à D)

Bures-les-Monts (Souleuvre en Bocage, Calvados, France)

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