Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fourneaux-le-Val (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Fourneaux-le-Val (Normandie, Calvados) - commune
Fourneaux-le-Val (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Administration générale de la commune

Fonds : Archives communales de Fourneaux-le-Val
Délibérations du conseil municipal

Fonds : Archives communales de Fourneaux-le-Val
30 prairial an VIII-24 mai 1841

Cote : 103EDT/1/1

Période : 1800 - 1841

Fonds : Archives communales de Fourneaux-le-Val
10 août 1841-19 août 1860

Cote : 103EDT/1/2

Période : 1841 - 1860

Fonds : Archives communales de Fourneaux-le-Val
21 octobre 1860-12 août 1873

Cote : 103EDT/1/3

Période : 1860 - 1873

Fonds : Archives communales de Fourneaux-le-Val
19 novembre 1873-17 mai 1901

Cote : 103EDT/1/4

Période : 1873 - 1901

Fonds : Archives communales de Fourneaux-le-Val
Correspondance

Cote : 103EDT/1/5

Période : 1850 - 1867

Fonds : Archives communales de Fourneaux-le-Val
Assurance contre l’incendie : police

Cote : 103EDT/1/6

Période : 1861 - 1861

Fonds : Archives communales de Fourneaux-le-Val
Etat civil

Fonds : Archives communales de Fourneaux-le-Val
Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)

Cote : 103EDT/2/1

Période : 1674 - 1792

Fonds : Archives communales de Fourneaux-le-Val

Fourneaux-le-Val (Calvados, France)

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