Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fourneaux-le-Val (Calvados, France)

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GeoNames :
Fourneaux-le-Val (Normandie, Calvados) - commune
Fourneaux-le-Val (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Famille Viel (Argentan)

Cote : 105J/29

Période : 1565 - 1631

Fonds : 105J - Chartrier familial de Vanembras (Saint-Martin-de-Mieux, Fourneaux-le-Val)
matrice cadastrale des propriétés non bâties

Cote : 3P/4191

Période : 1913 - 1955

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Fourneaux

Cote : C/7104

Période : 1760 - 1785

Fonds : Intendance d'Alençon et subdélégations
1799-1841

Période : 1799 - 1841

Fonds : Délibérations (communes de E à Le Me)
paroisse de Fourneaux

Cote : 16B/98

Fonds : 16B - Etats généraux de 1789
Tableau d'assemblage

Cote : 3P/1946

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Section A1 de Fourneaux

Cote : 3P/1946

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Section A2 de Fourneaux

Cote : 3P/1946

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Section B1 du Bois-Groult

Cote : 3P/1946

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Procès-verbal de délimitation du territoire

Cote : 3P/4188

Période : 1827 - 1827

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
état de section

Cote : 3P/4189

Période : 1830 - 1830

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Cote : 3P/4190

Période : 1831 - 1913

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés bâties

Cote : 3P/4192

Période : 1881 - 1911

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
1841-1860

Période : 1841 - 1860

Fonds : Délibérations (communes de E à Le Me)
Section B2 du Bois-Groult

Cote : 3P/1946

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés bâties

Cote : 3P/4193

Période : 1911 - 1955

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
1860-1873

Période : 1860 - 1873

Fonds : Délibérations (communes de E à Le Me)
1873-1959

Période : 1873 - 1959

Fonds : Délibérations (communes de E à Le Me)