Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bénouville, Château de (Calvados, France)

Source :

GeoNames : Château de Bénouville (Calvados, France)

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Bénouville, Bretteville-l'Orgueilleuse, Bricqueville

Cote : 162J/120

Période : 1934 - 1959

Fonds : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes
Château de Bénouville

Période : 1972 - 1989

Fonds : 1727W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques
Projet d'une maison maternelle : acte de vente du château (1927) ; décision, acquisition du château de Bénouville et de ses dépendances, pu...

Cote : 4N/145

Période : 1926 - 1944

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Construction d'une pouponnière, d'un lazaret et de logements pour le personnel

Période : 1784 - 1962

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
De A à C : situations

Cote : 660W/6

Période : 1945 - 1963

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Maison maternelle

Période : 1859 - 1979

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Commission de surveillance : réunions

Cote : 644W/44

Période : 1950 - 1959

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Gestion du bâtiment : devis et enquêtes, travaux à effectuer, fournitures à livrer

Cote : 644W/45

Période : 1949 - 1959

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Compte d'exploitation du château de Bénouville

Cote : 1J/321

Période : 1748 - 1754

Fonds : 1J/301-1J/800 - Petits fonds et pièces isolées
Aménagement des services de la Chambre régionale des comptes

Période : 1972 - 1993

Fonds : 2266W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

Bénouville, Château de (Calvados, France)

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